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« Le Droit » 

Introduction et Objectifs:

Le cours de droit de base est une introduction aux notions juridiques fondamentales et aux principes de base du droit. Il couvre les différentes branches du droit, les principes de la législation et de la jurisprudence, ainsi que les règles et procédures judiciaires. Le cours vise à aider les étudiants à comprendre comment le droit peut être appliqué dans leur vie personnelle et professionnelle.

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Ce cours vous fournira les compétences et les connaissances nécessaires pour exceller dans le domaine du droit, que vous soyez un novice ou un professionnel expérimenté. Vous serez équipé des outils essentiels pour progresser dans ce domaine passionnant et en constante évolution.



Droit 2 Semestre 2

Objectifs

À l'issue de ce module, vous serez en mesure de :

  1. Comprendre le contrat de travail et ses différentes modalités :

    • Distinguer entre les contrats à durée déterminée et indéterminée en se référant à l'article 335 du Code des obligations suisse.
    • Examiner la clause de prohibition de faire concurrence et évaluer sa validité et ses limites.
    • Maîtriser les droits et obligations des parties, y compris les dispositifs d'assurance liés au contrat de travail.

  2. Saisir les bases du droit des sociétés :

    • Discerner les différents types de sociétés, en mettant l'accent sur les formes suisses telles que la Société Anonyme (SA), la Société à Responsabilité Limitée (Sàrl) et la Société en nom collectif.
    • Comprendre la formation, le fonctionnement, la dissolution des sociétés, et les obligations et responsabilités des associés et dirigeants.

  3. Maîtriser les composantes essentielles des contrats d'entreprise :

    • Identifier les obligations contractuelles fondamentales entre les parties.
    • Cerner les aspects de la rémunération, des modalités d'exécution et des conséquences liées au non-respect du contrat.

  4. Approfondir les principes clés des contrats de vente :

    • Comprendre les obligations mutuelles du vendeur et de l'acheteur.
    • S'informer sur les garanties, la livraison et les conditions générales de vente.

  5. Se familiariser avec les valeurs mobilières et leur rôle dans les transactions internationales :

    • Reconnaître les différents types de valeurs mobilières et leur utilité dans le contexte des échanges internationaux.

  6. Décrypter les nuances des échanges internationaux :

    • Analyser les mécanismes des échanges internationaux, y compris les instruments d'assurance privée et sociale associés.

  7. Appréhender les intrications du droit international privé :

    • Découvrir les principes fondamentaux du droit international privé et leur application aux transactions transfrontalières.

  8. Connaître les fondamentaux du droit des assurances :

    • Comprendre les principaux types d'assurances (assurance vie, assurance dommages, assurance responsabilité civile, etc.) et leur rôle dans la protection des individus et des entreprises.
    • Saisir les obligations respectives de l'assureur et de l'assuré et les mécanismes d'indemnisation.

  9. Appliquer ces connaissances dans des contextes concrets :

    • Évaluer des situations réelles liées à la création d'entreprises, la conclusion de contrats et la réalisation de transactions, en identifiant les implications juridiques pertinentes à chaque étape.
Ce programme s'adresse à quiconque cherche à acquérir une compréhension robuste du droit des sociétés, des contrats d'entreprise, des contrats de vente, du droit du travail et de leurs interrelations, en particulier dans un contexte suisse et international. Que vous soyez débutant en droit ou que vous ayez une certaine familiarité avec ses diverses branches, cette formation vous dotera des compétences nécessaires pour naviguer avec assurance dans le vaste monde du droit des affaires.

Droit 1 semestre 1

Objectifs

À la fin de ce cours, vous serez capable de:

  1. Comprendre les fondements du droit des sociétés : Distinguer entre différents types de sociétés (SARL, SAS, SA, etc.), comprendre leur formation, leur fonctionnement et leur dissolution, et saisir les responsabilités des associés et dirigeants.

  2. Maîtriser les éléments clés des contrats d'entreprise : Identifier les obligations générales des parties dans un contrat d'entreprise, la rémunération, les modalités d'exécution, et les conséquences en cas de manquement.

  3. Approfondir les principes fondamentaux des contrats de vente : Comprendre les obligations du vendeur et de l'acheteur, la notion de garantie, la livraison et les conditions générales de vente.

  4. Distinguer les particularités et interactions entre ces trois domaines : Saisir les nuances entre les contrats d'entreprise et les contrats de vente dans le contexte des sociétés, et comprendre comment ces domaines s'entrecroisent et se complètent.

  5. Appliquer ces connaissances dans des scénarios réels : Évaluer des situations concrètes liées à la création d'une entreprise, la conclusion de contrats et la réalisation de transactions, tout en identifiant les implications juridiques pertinentes.

Cette formation est destinée à tous ceux qui souhaitent obtenir une solide compréhension du droit des sociétés, des contrats d'entreprise et des contrats de vente, qu'ils soient novices dans le domaine du droit ou déjà familiers avec certaines de ses branches. Les compétences et connaissances acquises vous serviront de base solide pour naviguer avec confiance dans le monde complexe du droit commercial et des affaires.